Stimuler
la créativité
La puissance des histoires ne connaît pas de limites. Elle nous transporte vers de nouveaux univers et nous présente de nouvelles perspectives et de puissants récits qui remettent en question notre façon de penser. Quand les têtes créatrices du film et de la télévision peuvent imaginer et inventer librement, elles fascinent le public du monde entier et inspirent la prochaine génération de raconteurs.
Chez MPA-Canada, nous sommes engagés à protéger les droits fondamentaux des créateurs – et à renforcer les politiques qui les protègent – afin que notre industrie puisse continuer à alimenter la passion des amateurs de films et de divertissements aux quatre coins du monde.
Soutenir les créateurs en défendant le droit d’auteur
Le droit d’auteur est le fondement de l’économie créative du Canada ainsi qu’un principe fondamental soutenant la subsistance de millions de créateurs. Non seulement les œuvres des domaines de l’art, de la culture et du divertissement enrichissent-elles nos vies, mais elles sont également un moteur de développement économique et technologique qui soutient le progrès dans notre pays et à travers le monde. Ces œuvres élargissent nos horizons et ne cessent d’amplifier la créativité et l’innovation.
En encouragent nos créateurs et nos fabricants à poursuivre leur travail, la législation en matière de droit d’auteur joue un rôle essentiel pour la créativité. En 2016-2017, la production télévisuelle et cinématographique canadienne a atteint la valeur de 8,38 milliards $ et a soutenu 171 700 emplois équivalents temps plein (ETP).
La force des lois sur le droit d’auteur soutient la communauté artistique et revient à l’avantage des consommateurs. Soutenir une loi sur le droit d’auteur vigoureuse et efficace équivaut à soutenir l’ingéniosité technique qui fait le bonheur de tous.
La protection du droit d’auteur permet d’assurer que tous ont accès au contenu sur diverses plateformes et que les gens qui créent ce contenu peuvent continuer à le faire.
Source : Profil 2017 : Rapport économique sur l’industrie de la production de contenu sur écran au Canada
La capacité de l’industrie du film et de la télévision de continuer à offrir du contenu aux consommateurs de façons nouvelles et novatrices dépend de la capacité de protéger notre contenu. Nous croyons en la protection des droits des artistes qui écrivent, réalisent, produisent et interprètent des divertissements que des milliards de personnes apprécient autour du monde. Nous soutenons donc les nouvelles technologies et les approches novatrices qui créent un plus grand choix sur la façon, le moment et l’endroit où le contenu peut être obtenu légalement à des prix qui sont à la portée de toutes les bourses.
Grâce aux avancées technologiques, le public a un plus grand choix que jamais pour accéder au contenu. Il peut choisir l’endroit, le moment et le dispositif qu’il préfère. Cependant, à mesure que le contenu s’implante en ligne, le piratage demeure une menace. En 2016, on a dénombré quelque 21,4 milliards de visites sur des sites de diffusion pirates à travers le monde, tous ordinateurs de bureau et dispositifs mobiles confondus. Le tiers de ces sites contiennent des programmes malveillants qui sont fréquemment utilisés pour l’usurpation d’identité ou à d’autres fins malhonnêtes.
En 2016, on a estimé à environ 21,4 milliards le nombre de visites effectuées sur des sites de diffusion pirates à travers le monde.
Pour réduire le piratage, la Loi sur le droit d’auteur propose des mesures d’exécution civiles et criminelles.
La MPA soutient pour sa part les travaux d’initiatives d’envergure mondiale comme l’Alliance for Creativity and Entertainment (ACE), une coalition de 30 importants créateurs de contenu (notamment les studios membres de la MPA, Netflix et Amazon) vouée à la protection de la créativité et à la réduction du piratage. Même si la MPA elle-même n’est pas membre de l’ACE, elle joue un rôle essentiel à son succès en faisant profiter ses membres de ses ressources de protection de contenu, de ses recherches et de son expertise.
La coalition Alliance for Creativity and Entertainment (ACE)
L’ACE est une coalition mondiale d’importants créateurs de contenus et de services de divertissement qui sont engagés à soutenir le marché légal pour le contenu vidéo et à relever le défi du piratage en ligne. Apprenez-en davantage au www.alliance4creativity.org.
Meilleures pratiques en matière de protection du contenu
Depuis plus de trois décennies, la MPA gère les évaluations de sécurité des installations des fournisseurs de divertissements au nom de ses studios membres. Grâce à un ensemble de meilleures pratiques en matière de contrôles standard de protection du contenu, nous contribuons sans relâche à consolider les processus de sécurité à chaque étape de la production, de la postproduction, de la commercialisation et de la distribution.
Les meilleures pratiques sont conçues pour offrir aux fournisseurs tiers actuels et futurs une compréhension des attentes générales en matière de sécurité du contenu ainsi qu’un cadre d’évaluation de la capacité d’une installation de protéger le contenu d’un client.
Les décisions concernant l’utilisation de fournisseurs sont prises par chaque studio membre sur une base unilatérale.
Les meilleures pratiques mentionnées ci-dessous sont sujettes aux lois locales, étatiques, régionales et fédérales ainsi qu’aux lois ou règlements de chaque pays. Les normes de l’industrie ou les renvois à l’Organisation internationale de normalisation (ISO) contenus ici sont sujets à des modifications périodiques.
L’adoption des meilleures pratiques se produit sur une base volontaire. Il ne s’agit pas d’un programme d’accréditation.
| Lignes directrices générales | Langue | Lignes directrices application et nuage |
| Télécharger | Anglais | Télécharger |
| Télécharger | Chinois | Télécharger |
| Télécharger | Japonais | Télécharger |
| Télécharger | Coréen | Télécharger |
| Télécharger | Portugais (Br.) | Télécharger |
| Télécharger | Espagnol (Lat.) | Télécharger |
Le Réseau TPN
En 2018, la MPA s’est jointe à la Content Delivery & Security Association (CDSA) pour former un réseau de partenaires de confiance, le Trusted Partner Network (TPN), une initiative de sécurité de l’industrie du film et de la télévision conçue pour éviter les fuites, les infractions et le piratage dans la ligne de production avant la date de sortie prévue d’un film ou d’une émission de télévision. Cette entreprise commune offre aux fournisseurs de l’industrie une façon volontaire et économique d’assurer que la sécurité de leurs installations, de leurs employés et de leurs opérations respecte les meilleures pratiques de la MPA, et elle accrédite des vérificateurs expérimentés pour les mener dans le monde entier. Grâce au réseau TPN, l’industrie du film et de la télévision améliorera les normes de sécurité et la réactivité de la communauté des fournisseurs tout en augmentant le nombre d’installations qui sont évaluées annuellement.
Pour toute question concernant la protection du contenu, écrivez au contentsecurity@motionpictures.org.
Vous désirez en apprendre plus sur le droit d’auteur au Canada?
- Loi sur le droit d’auteur du Canada
- Bureau de la propriété intellectuelle du Canada – Droit d’auteur
- Pour enregistrer un droit d’auteur au Canada